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Désinscription d’employés

Si les employés quittent votre entreprise ou ne sont plus assurés pour toute autre raison, nous vous prions de nous en informer dans les 30 jours. De cette manière, vous évitez les demandes de remboursement ultérieures de prestations.

Caisse de compensation AVS

Envoyez-nous la déclaration de sortie pour les employés concernés ou déclarez-nous la sortie en toute commodité par le biais de notre portail client en ligne connect. À la rubrique « Employés » et « Désinscription d’employés », vous pouvez déclarer en ligne plusieurs sorties en même temps.

Veuillez noter que, dans l’AVS, une mutation d’employé ne signifie pas automatiquement une adaptation du salaire d’acompte AVS. Souvent, les entrées et les sorties s’équilibrent au cours d’une année et la masse salariale totale de l’entreprise reste inchangée. Toutefois, si la masse salariale globale de votre entreprise devait changer de manière significative, nous vous prions de procéder à un ajustement séparé des acomptes. Vous pouvez le faire dans connect à la rubrique « Déclaration de salaire » sous « Modifier les bases d’acompte ».

Caisse d’allocations familiales

Grâce à votre déclaration de sortie de l’AVS, nous pouvons également suspendre les allocations familiales éventuelles en temps voulu afin que vous ne receviez pas de demande de remboursement rétroactif.

Toutefois, si les allocations sont suspendues pour toute autre raison selon le concours de droit, nous vous prions de nous en informer par écrit ou via connect. Pour ce faire, allez dans les coordonnées de l’employé concerné dans connect et cliquez avec le bouton droit de la souris sur la commande « Fin de la prestation AF du bénéficiaire » dans la section « Famille & allocations familiales (AF) ». Dans ce cas, nous pouvons mettre fin en temps utile au droit aux allocations familiales, même si la personne assurée n’a pas quitté l’entreprise. (p. ex. si l’autre parent a le droit prioritaire).

Fondation de prévoyance (caisse de pension)

Une sortie de la Spida Fondation de prévoyance a lieu au jour près. Déclarez-nous les sorties au moyen du formulaire ou par le biais de notre portail client en ligne connect. Il faut également déclarer une sortie si le salaire descend en dessous du seuil d’entrée pendant une période prolongée.

Veuillez ne pas faire de déclaration de sortie dans les situations suivantes :

  • Fin du rapport d’engagement suite à un départ à la retraite ordinaire (à l’âge de 64 ou 65 ans). La déclaration de rente doit être soumise par la personne assurée. Vous n’avez aucune démarche à faire dans ce cas.
  • Si vos employés souhaitent une retraite anticipée, nous avons besoin de leur inscription. Il est inutile qu’ils fassent une déclaration de sortie.

Si vos employés sont partiellement ou entièrement inaptes au travail, il peut y avoir un droit à l’exonération des cotisations. Veuillez prendre contact à cet effet avec votre conseillère ou conseiller client.

Les employés qui ont quitté l'’entreprise sont toujours assurés pour les risques de décès et d’invalidité pendant un mois après leur sortie, à condition qu’ils n’aient pas entamé une nouvelle relation de prévoyance pendant cette période.

Fondation pour comptes de bonifications de vieillesse pour métiers d’isolation

Déclarez-nous les sorties au moyen du formulaire ou par le biais de notre portail client en ligne connect. Si le rapport d’engagement prend fin suite à un départ à la retraite ordinaire (à l’âge de 64 ou 65 ans), nous n’avons pas besoin de déclaration de sortie.

Les employés qui ont quitté l'’entreprise sont toujours assurés pour les risques de décès et d’invalidité pendant un mois après leur sortie, à condition qu’ils n’aient pas entamé une nouvelle relation de prévoyance pendant cette période.